Il est évident que l’un des problèmes majeurs du secteur automobile sera la pénalité écologique en 2024. Les changements à venir auront un impact significatif sur les ventes de certains modèles et inciteront davantage à opter pour des véhicules électriques. Découvrez les principales dispositions envisagées.
Fiscalité écologique de plus en plus contraignante
A partir de 2024, une pénalité dont le montant peut désormais dépasser facilement le prix catalogue de certaines voitures s’appliquera. En ce qui concerne les émissions de CO2, le plafond de la pénalité était précédemment fixé à 50 000 € pour les véhicules émettant 225 g de CO2/km ou plus. Cependant, à partir de l’année prochaine, le plafond atteindra désormais 60 000 € dès que le modèle émettra plus de 194 g de CO2/km.
Les nouveautés du barème de la pénalité écologique
Pour des émissions égales, la pénalité passera de 17 590 € à un montant extrêmement dissuasif de 60 000 €. Toutefois, il y aura des exceptions pour les voitures les plus vendues qui subiront une augmentation beaucoup plus modérée de la pénalité CO2, qui variera entre 50 € et 100 €.
Ainsi, pour des véhicules comme le Ford Mustang en version essence, dont la pénalité est actuellement plafonnée à 50% du prix d’achat (soit une pénalité de 29 200 € et un prix total de 87 800 € en 2023), le changement de barème devrait fortement décourager les ventes. Dans certains cas, la pénalité peut désormais dépasser 100% du prix de vente. En effet, sur ce modèle, une pénalité CO2 de 60 000 € s’appliquera, entraînant une augmentation du prix de vente à 118 400 €, considérant uniquement cette amende.
Impact sur la fiscalité des véhicules d’entreprise
En plus des nouveaux barèmes pour les particuliers, il y aura également des modifications concernant la Taxe sur les Véhicules d’Entreprise (TVS) avec une activation dès 5 gCO2/km au lieu de 20 gCO2/km en 2023. Cela supprime l’exemption de cette taxe pour les véhicules hybrides et PHEV et devrait encourager l’adoption de modèles entièrement électriques.
Les alternatives pour échapper aux nouvelles pénalités
- Opter pour des véhicules moins polluants : choisir des voitures qui respectent davantage l’environnement permettra d’éviter ou de réduire les coûts liés aux pénalités écologiques.
- Se tourner vers des modèles électriques : les véhicules électriques sont en grande partie exemptés de ces taxes et encouragés par diverses subventions gouvernementales.
- Opter pour l’achat de véhicules d’occasion : les voitures d’occasion ne sont pas concernées par les nouvelles mesures, ce qui peut permettre à certains automobilistes d’échapper aux hausses de tarifs.
Face à ces changements notables dans la législation sur les pénalités écologiques, il est essentiel que les acheteurs potentiels de voitures tiennent compte de ces informations lorsqu’ils choisissent leur prochain véhicule. La tendance générale suggère une orientation croissante vers les véhicules électriques, qui offrent une alternative plus écologique et économiquement avantageuse dans le contexte actuel.
